Le traitement des déchets ménagers par Douaisis-Agglo, une usine à gaz ?

Nous indiquions sur notre BLOG : https://seconstruireunavenirendouaisis.ovh, dans un article paru le 31 octobre dernier notre perplexité face à la forte et constante augmentation de la T.O.E.M. (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) par Douaisis-Agglo, à la réduction sensible du service assuré et au manque de transparence (justification des coûts, recettes et dépenses, bilan d’exploitation).

La presse régionale a repris depuis cette interrogation dans un article du 27 novembre, qui la renforce car quelques indicateurs partiels qu’elle aurait obtenus interrogent de nouveau sur le bienfondé de l’excessive augmentation.

  • Le volume des déchets ménagers aurait diminué de 6,5 % dernièrement et même globalement de 17 % depuis 2007. Comment expliquer alors que cette taxe ait pu augmenter de + 43 % !
  • Le volume des déchets verts qu’on ne ramasse plus en porte à porte (sauf à louer annuellement en sus un bac spécifique à 40 €/an) a baissé de 5 % en 5 années.
  • L’intercommunalité déclarerait selon le journaliste consacrer 10 millions d’€ au traitement des déchets, dont le volume traité est passé de 100 000 à 95 000 tonnes !
  • Enfin pour 2020, le ramassage ne sera plus assuré les jours fériés, soit… Mais n’y a-t-il pas là encore une économie, sans retour ?

Aucune information n’est communiquée sur le produit du recyclage et le modèle économique et l’équilibre financier du système.

En 2017 le record national d’injection de biométhane dans le réseau de gaz de ville aurait été atteint… Magnifique ! Mais en quoi cela nous profite dans le Douaisis, puisqu’à l’inverse d’agglomérations proches qui maintiennent leur service et dont la taxation se réduit des bénéfices du recyclage, Douaisis-Agglo reste le recordman du prélèvement fiscal.

Douaisis-Agglo (source VDN) déclarerait consacrer annuellement 10 M€ à cette compétence. Selon nos informations le produit pour Douaisis-agglo de cette taxe fiscale en 2014 (à 7.42 %) s’est établi à 12,4 M€. En 2019, porté à 10,68 % (+ 43 %) ce taux aurait produit probablement 17 à 18 M€ !

Qu’on nous explique pourquoi on augmente systématiquement la charge fiscale en réduisant le service et par voie de conséquence les volumes traités si le produit de cette taxation est chaque année excédentaire ? La Métropole Européenne de Lyon qui employait cette méthode n’a-t-elle pas été condamnée à rembourser les assujettis ?

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